Direction générale du Personnel, inventaire principal

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1500200301 AR 1 à 28, 38 à 57
Titre : 1. Organisation de la Banque
Date : 1802/1987
- 1500200301 AR 38 à 57
  Titre : 1.4. Rapports d’activité des services de la Banque centrale
  Date : 1973/1986
  - 1500200301 AR 42
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1981 [classement par services]. Caisse générale, Contrôle général, Secrétariat général.
    Date : 1981-1981
  - 1500200301 AR 43
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1981 [classement par services]. Direction générale du Crédit, Direction générale des Études, Direction générale du Personnel.
    Date : 1981-1981
  - 1500200301 AR 44
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1981 [classement par services]. Direction générale des Services étrangers, Direction du Contentieux, Bureau central, Secrétariat de la Commission de contrôle des banques, Institut de formation, Laboratoire d'essais de Puteaux (fabrication des billets), Société coopérative du personnel de la Banque de France. 1982 [classement par services]. Caisse générale.
    Date : 1981-1982
  - 1500200301 AR 45
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1982 [classement par services]. Contrôle général, Secrétariat général, Direction générale du Crédit.
    Date : 1982-1982
  - 1500200301 AR 46
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1982 [classement par services]. Direction générale des Études, Direction générale du Personnel, Direction générale des Services étrangers, Direction du Contentieux.
    Date : 1982-1982
  - 1500200301 AR 47
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1982 [classement par services]. Direction des Projets et Applications, Direction de la Comptabilité générale, Bureau central, Secrétariat de la Commission de contrôle des banques, Institut de formation, Laboratoire d'essais de Puteaux. 1983 [classement par services]. Caisse générale, Contrôle général, Secrétariat général, Direction générale du Crédit.
    Date : 1982-1983
  - 1500200301 AR 48
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1983 [classement par services]. Direction générale des Études, Direction générale du Personnel, Direction générale des Services étrangers.
    Date : 1983-1983
  - 1500200301 AR 49
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1983 [classement par services]. Direction de la Comptabilité générale, Direction du Courrier et du Matériel, Direction de l'Informatique, Direction de la l'Organisation, Direction des Projets et Applications, Direction des Services de caisse, Direction du Service immobilier, Direction des Services juridiques, Bureau central, Secrétariat de la Commission du contrôle des banques, Institut de formation, Laboratoire d'essais de Puteaux, Société coopérative du personnel de la Banque de France.
    Date : 1983-1983
  - 1500200301 AR 50
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1984 [classement par services]. Caisse générale, Contrôle général, Direction du Secrétariat général, Direction générale du Crédit, Direction générale des Études.
    Date : 1984-1984
  - 1500200301 AR 51
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1984 [classement par services]. Direction générale du Personnel, Direction des Services étrangers, Direction de la Comptabilité générale.
    Date : 1984-1984
  - 1500200301 AR 52
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1984 [classement par services]. Direction du Courrier et du Matériel, Direction du Service Immobilier, Direction de l'Informatique, Direction de l'Organisation, Direction des Projets et Applications, Direction des Services juridiques, Bureau central, Secrétariat de la Commission de contrôle des banques, Institut de formation, Service de l'Information, Société coopérative du personnel de la Banque de France. Notes de synthèse des rapports d'activité
    Date : 1984-1984
  - 1500200301 AR 53
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1985 [classement par services]. Contrôle général, Secrétariat général.
    Date : 1985-1985
  - 1500200301 AR 54
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1985 [classement par services]. Caisse générale, Direction générale du Crédit, Direction générale des Études.
    Date : 1985-1985
  - 1500200301 AR 55
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1985 [classement par services]. Direction générale des Services étrangers, Direction de la Comptabilité, Direction des Services juridiques, Bureau central, Secrétariat général de la commission bancaire, Institut de formation, Société coopérative du personnel de la Banque de France.
    Date : 1985-1985
  - 1500200301 AR 56
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1986 [classement par services]. Contrôle général, Secrétariat général, Direction des Services des Caisses, Direction générale du Crédit, Direction générale des Études, Direction générale du Personnel.
    Date : 1986-1986
  - 1500200301 AR 57
    Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1986 [classement par services]. Direction générale de la Fabrication des billets, Direction générale des Services étrangers, Direction de l'Informatique, Direction des Services juridiques, Direction des Services des titres, Bureau central, Secrétariat général de la commission bancaire, Institut de formation.
    Date : 1986-1986
1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
Titre : 2. Conditions d'emploi
Date : 1794/1994
- 1500200301 AR 58 à 60
  Titre : 2.1. Généralités
  Date : 1794/1987
  - 1500200301 AR 58
    Titre : Remplacement ou création de postes, dossier documentaire : correspondance, note, ventôse an II- janv. 1875. Employés de la Banque de France, dossier documentaire sur leurs occupations extérieures à la Banque : enquête, note, proposition de loi, correspondance, déc. 1807-janv. 1935. Cumul des emplois, réglementation et application des règles de cumul selon les professions : JO, note, circulaire, correspondance, imprimé, nov. 1929-déc. 1964 ; cas individuels : note, correspondance, mai 1882-sept. 1936 ; enquête auprès des agents : note, état, oct. 1935.
    Date : 1794-1964
  - 1500200301 AR 59
    Titre : Conditions d'emploi et de travail des agents non permanents, réglementation et études concernant son application : note, compte-rendu, circulaire, décision réglementaire, texte officiel, imprimé, juil. 1962- mars 1987.
    Date : 1962-1987
  - 1500200301 AR 60
    Titre : Emplois des chargés de famille, des anciens prisonniers de guerre et des pensionnés et mutilés de guerre, législation et notes adressées aux comptoirs en vue de son application : JO, note, texte officiel, presse, janv. 1923-avril 1948.
    Date : 1923-1948
- 1500200301 AR 60 à 69
  Titre : 2.2. Recrutement
  Date : 1856/1984
  - 1500200301 AR 60 à 67
    Titre : 2.2.1. Concours
    Date : 1856/1984
    - 1500200301 AR 60
      Titre : Organisation des concours, questions, observations et études : note, correspondance, état, janv. 1941-sept. 1959.
      Date : 1941-1959
    - 1500200301 AR 61
      Titre : Recrutement Concours Organisation et résultats : liste nominative, note [classement chronologique]. 1856-1886.
      Date : 1856-1886
    - 1500200301 AR 62
      Titre : Recrutement Concours Organisation et résultats : liste nominative, note [classement chronologique]. 1888-1910.
      Date : 1888-1910
    - 1500200301 AR 63
      Titre : Recrutement - Concours Attaché à l'Inspection, organisation : note, liste nominative, correspondance, circulaire, décision, note de service, JO, décision réglementaire, août 1920-nov. 1940. Inspecteur-adjoint, projet de réorganisation : note, fév. 1927. Inspection, organisation : décision réglementaire, note, sept. 1937-fév. 1957 ; attaché à l'inspection, dispositions et résultats : circulaire, note, août 1937-oct. 1960. Rédacteur et secrétaire comptable masculin, dispositions pour son organisation : décision réglementaire, règlement, note, circulaire, août 1937-sept. 1953. Dame Commis et Dame titulaire, publication du Centre Intersyndical du Personnel de la Banque de France, 1941-1947 ; secrétaire comptable, personnel féminin et masculin : publication et bulletin d'inscription aux cours de préparation du Centre Intersyndical de Préparation aux Concours (CIPC), 1950-1975.
      Date : 1920-1975
    - 1500200301 AR 64
      Titre : Recrutement Concours Adjoint de direction, création et organisation : note, correspondance, état, JO, procès-verbal, décision réglementaire, brochure, avril 1971-juin 1984
      Date : 1971-1984
    - 1500200301 AR 65
      Titre : Recrutement Concours Dames, dispositions générales : règlement, circulaire, décision réglementaire, correspondance, août 1921-mars 1930. Effectifs féminins s'étant présentés aux concours organisés entre 1944 et 1951, état, s. d. Dame commis et dame titulaire, listes des convoquées et résultats : liste nominative, mai 1940-fév. 1948. Emploi de dames titulaires, résultats du concours du 9 décembre 1945 et nomination des dames reçues : liste nominative, note, août 1945-sept. 1946. Emploi de dames commis, résultats du concours du 20 octobre 1946 et nomination des dames reçues : liste nominative, correspondance, note, mai 1946-déc. 1947. Rédactrice et dame titulaire, préparation et résultats du concours du 8 juin 1946 : correspondance, liste nominative, note, avril-juin 1946. Secrétaire comptable, réglementation : décision réglementaire, note, juil. 1936-sept. 1953 ; épreuves et corrigés : imprimé, janvier 1965-sept. 1970.
      Date : 1921-1970
    - 1500200301 AR 66
      Titre : Recrutement Concours Dames des succursales, copies [échantillon et classement chronologique] 1959, 1961.
      Date : 1959-1961
    - 1500200301 AR 67
      Titre : Recrutement Concours Dames des succursales, copies [échantillon et classement chronologique]. 1963.
      Date : 1963-1963
  - 1500200301 AR 68 à 69
    Titre : 2.2.2. Recrutement hors-concours
    Date : 1900/1946
    - 1500200301 AR 68
      Titre : Emploi de commis titulaire, candidatures présentées par les Chambres de commerce : correspondance, liste nominative, note, juil. 1900-oct. 1936.
      Date : 1900-1936
    - 1500200301 AR 69
      Titre : Recrutement de dames ouvrières, examen des candidatures : liste nominative, correspondance, note, état, mai 1943-janv. 1946. Triage des billets, recrutement de dames provisoires, mai-juin 1944. Recrutement de personnel féminin pour l’organisme centralisateur créé en vue de la réquisition des valeurs étrangères, conditions : note, juil.-sept. 1946. Reclassement des anciens tuberculeux, enquête du ministère du Travail : circulaire, correspondance, note, mars 1944-déc. 1945.
      Date : 1943-1946
- 1500200301 AR 69 à 208
  Titre : 2.3. Traitement
  Date : 1808/1994
  - 1500200301 AR 69 à 75
    Titre : 2.3.1. Réglementation, législation et dispositions
    Date : 1867/1975
    - 1500200301 AR 69
      Titre : Textes officiels et dispositions générales propres à la Banque : note, décision, circulaire, ordre de service, règlement, JO, juil. 1874-oct. 1949.
      Date : 1874-1949
    - 1500200301 AR 70
      Titre : Indemnisation et rémunération des heures supplémentaires (régime d'avant 1947), réglementation et application : JO, note, rapport, presse, étude, mars 1937-mars 1947 ; rémunération du travail de nuit et du dimanche, réglementation et application : JO, note, sept. 1944-janv. 1965. Paiement des jours fériés aux agents rémunérés à l'heure ou à la journée, dispositions et applications : circulaire, note, correspondance, état, janv. 1938-mai 1948. Calcul et paiement des traitements, modalités : note, JO, circulaire, mars 1938-oct. 1975.
      Date : 1937-1975
    - 1500200301 AR 71
      Titre : Rémunération des agents non permanents, réglementation et application : note, décision réglementaire, circulaire, étude, texte officiel, rapport, presse [classement chronologique]. 1928-1947.
      Date : 1928-1947
    - 1500200301 AR 72
      Titre : Rémunération des agents non permanents, réglementation et application : note, décision réglementaire, circulaire, étude, texte officiel, rapport, presse [classement chronologique]. 1947-1955.
      Date : 1947-1955
    - 1500200301 AR 73
      Titre : Rémunération des agents non permanents, réglementation et application : note, décision réglementaire, circulaire, étude, texte officiel, rapport, presse [classement chronologique]. 1955-1959.
      Date : 1955-1959
    - 1500200301 AR 74
      Titre : Rémunération des agents non permanents, réglementation et application : note, décision réglementaire, circulaire, étude, texte officiel, rapport, presse [classement chronologique] 1960-1963. Traitement Dispositions particulières concernant l'Inspection, les commis, les garçons de bureau et hommes d'équipage, les plantons et grooms, les ouvrières de la Fabrication des billets, les aides, auxiliaires et garçons de recettes, et le personnel d'entretien : note, correspondance, presse, état, décision réglementaire, règlement, déc. 1867-fév. 1907.
      Date : 1867-1963
    - 1500200301 AR 75
      Titre : Réglementation relative aux questions fiscales : note, circulaire, texte officiel, correspondance, JO, août 1923-août 1935 ; règlement au moyen de chèques, étude sur les conséquences économique, juridique et pratique de cette mesure : note, statistique, budget, mars 1932-déc. 1933 ; prix de revient de la journée de travail des dames gradées et comptables de la Banque centrale, étude : note, 1934.
      Date : 1923-1935
  - 1500200301 AR 75 à 80
    Titre : 2.3.2. Études générales et comparatives
    Date : 1914/1982
    - 1500200301 AR 75
      Titre : États comparatifs des traitements entre les agents de la Banque centrale et les succursales, et entre les agents de la Banque de France et les fonctionnaires, 1929, 1932. Moyenne des traitements, étude comparative : état, 1932-1935. Traitement des fonctionnaires, des agents des banques privées et des agents de la Banque de France, étude comparative : état, note, janv. 1939-juin 1940.
      Date : 1932-1940
    - 1500200301 AR 76
      Titre : Évolution des traitements de 1914 à 1970, études comparatives entre la Banque de France, les banques, la Fonction Publique et d'autres entreprises nationalisées : état, note, presse, JO, mai 1948-juin 1970.
      Date : 1948-1970
    - 1500200301 AR 77
      Titre : Évolutions de la masse salariale de 1965 à 1976, études comparatives entre la Banque de France et d'autres organismes nationalisés : note, état, presse, extrait du compte d'exploitation, déc. 1966-juil. 1977.
      Date : 1966-1977
    - 1500200301 AR 78
      Titre : Traitement du personnel des recettes et de service, barèmes et comparaisons avec d'autres organismes publics ou privés : note, état, étude, règlement, 1914-1931 ; conditions d'emploi, modalités et revendications : note, état, règlement, oct. 1928-août 1936. Recrutement, traitement et avancement du personnel féminin, comparaisons avec d'autres administrations et banques : état, note, texte officiel, juil. 1923-juil. 1930. Traitement du personnel subalterne de la Banque centrale, étude : note, état, juil.-août 1930. Traitement du personnel, rapport, juil. 1936.
      Date : 1914-1936
    - 1500200301 AR 79
      Titre : Traitements et indices du personnel des cadres, mesures et statistiques : note, état, correspondance, bulletin, étude, décision réglementaire, circulaire, oct. 1945-avril 1982
      Date : 1945-1982
    - 1500200301 AR 80
      Titre : Structure et rémunération du personnel, rapports : note, rapport, état, fév. 1957-oct. 1964.
      Date : 1957-1964

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